Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Championnat Francophone de Slam
Ville du MANS, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
4090349
Date de dépôt :
28/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/04/2024
Championnat Francophone de Slam de Ville du MANS

Présentation de la marque Championnat Francophone de Slam

Déposée le 28 avril 2014 par Ville du MANSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Championnat Francophone de Slam » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est Ville du MANSTODO domicilié(e) Place Saint Pierre, 1 Place Saint Pierre - 72039 - LE MANS Cedex 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie du Mans, M. robineau pierre domicilié(e) 1 Place Saint Pierre - 72039 - LE MANS Cedex 9 - France.

La marque Championnat Francophone de Slam a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Championnat Francophone de Slam est expirée depuis le 28 avril 2024.

Ville du MANS a également déposé les autres marques suivantes : FAITES LiRE ! , LE MANSONORE , PLEIN CHAMP , : Of course LE MANS , LE MANS, PLEIN CHAMP l'art dans la ville , OF COURSE LE MANS , LE MANS SONORE , FAITES LIRE !


Ville du MANS, Collectivité Territoriale - Place Saint Pierre, 1 Place Saint Pierre - 72039 - LE MANS Cedex 9 - France


Mairie du Mans, M. robineau pierre - 1 Place Saint Pierre - 72039 - LE MANS Cedex 9 - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement avec modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Activités sportives.